Le Cadastre Napoléonien.

Le cadastre national naît grâce à Napoléon Ier.

Dans sa volonté de moderniser l’administration française afin de la rendre plus efficace, Napoléon Ier s’attache à faire établir le plan cadastral. Il s’agissait d’établir un plan unique, centralisé et homogène de l’ensemble des parcelles de terrain en France.

C’est donc pendant le Premier Empire (1804-1815) que la loi du 15 septembre 1807 (décret du 27 janvier 1808) établit le cadastre dit napoléonien sous la forme que nous lui connaissons aujourd’hui. Il permet de dévoiler un plan précis des possessions individuelles de chaque commune. L’objectif premier étant fiscal, il s’agissait d’établir un impôt foncier fiable par répartition, donc une imposition d’après la valeur locative de chaque parcelle (le revenu que l’on pouvait espérer en percevoir).

Pour voir le Cadastre Napoléonien de la commune de Genod qui fait suite aux arpentages des géomètres Berthet et Jannin dans les années 1830 cliquer sur le lien ci-dessous. Vous rentrerez aux Archives Départementales du Jura et vous pourrez consulter les 5 feuilles de la commune ainsi que le livre (état des sections) qui recense toutes les parcelles et leur propriétaire à cette époque.

                                                                -------->    Cadastre Napoléonien et état des sections

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